Battery Passport : ce qui va changer pour les voitures électriques en 2027

1. Qu’est-ce que le Battery Passport ?

Le Battery Passport, également appelé passeport numérique de batterie ou passeport de batterie, est un enregistrement électronique qui rassemble des informations relatives à une batterie tout au long de son cycle de vie.

Prévu par le règlement européen (UE) 2023/1542 relatif aux batteries et aux déchets de batteries, ce dispositif concerne notamment les batteries des véhicules électriques mises sur le marché ou mises en service dans le cadre de cette réglementation.

À partir du 18 février 2027, chaque batterie de véhicule électrique concernée devra disposer de son passeport numérique.

L’accès à ce passeport se fera notamment grâce à un QR code renvoyant vers un identifiant unique.

L’objectif : mieux connaître la batterie, de sa fabrication jusqu’à sa seconde vie ou son recyclage.

2. Quelles informations trouvera-t-on dans le passeport numérique de batterie ?

Le passeport permettra de centraliser différentes données concernant le modèle de batterie et, selon les informations applicables, la batterie individuelle.

Identité et caractéristiques techniques

Le passeport pourra notamment renseigner :

• La capacité nominale de la batterie.

• Sa composition et sa technologie chimique.

• Ses principales caractéristiques électriques.

• Certaines informations relatives à sa fabrication et à sa conformité.

Ces données permettront de mieux comprendre la technologie utilisée et les caractéristiques de la batterie.

Performances et durabilité

La durée de vie d’une batterie est un critère essentiel pour les propriétaires de voitures électriques.

Le passeport prévoit notamment des informations relatives à la durée de vie attendue, aux performances et à certains indicateurs de durabilité.

Ces éléments doivent contribuer à une meilleure compréhension du fonctionnement de la batterie au fil du temps.

Attention toutefois : le passeport ne constitue pas, à lui seul, un diagnostic complet de l’état de santé actuel de la batterie (State of Health ou SOH). Il ne faut donc pas le confondre avec un certificat indépendant garantissant sa capacité restante.

Traçabilité et fin de vie

Le dispositif doit également faciliter l’accès à des informations utiles sur l’origine, la composition, les transformations éventuelles et la fin de vie de la batterie.

Ces données sont importantes pour les professionnels chargés de la réparation, du reconditionnement, de la réutilisation et du recyclage.

Impact environnemental

Le passeport est également conçu pour accueillir des informations environnementales, notamment celles relatives à l’empreinte carbone et au contenu recyclé lorsque les obligations correspondantes deviennent applicables.

Important : toutes les données ne seront pas nécessairement obligatoires dès février 2027. La Commission européenne précise que certaines informations dépendent de la catégorie de batterie et du calendrier réglementaire qui leur est propre.

3. Pourquoi le Battery Passport est-il une avancée importante ?

La batterie représente l’un des éléments essentiels d’une voiture électrique. Pourtant, il peut être difficile pour un acheteur de comprendre précisément ses caractéristiques, son historique et son potentiel de longévité.

Le passeport numérique doit améliorer la transparence et faciliter l’accès à des informations fiables.

Un meilleur accès à l’information

En regroupant des données standardisées, le passeport doit aider les professionnels et les acheteurs à mieux comprendre les caractéristiques des batteries.

Un enjeu majeur pour les voitures électriques d’occasion

Le marché de l’occasion constitue l’un des domaines où une meilleure information sur les batteries peut être particulièrement utile.

Lorsqu’un automobiliste achète un véhicule électrique d’occasion, il souhaite notamment connaître l’autonomie disponible, l’état de la batterie, les conditions de garantie et les éventuels frais à anticiper.

Le Battery Passport pourra apporter des informations complémentaires, mais il ne remplacera ni l’examen du véhicule, ni l’historique d’entretien, ni un test fiable de l’état de santé de la batterie.

Pour acheter une voiture électrique d’occasion en toute confiance, il restera essentiel de vérifier le véhicule dans son ensemble et de demander, si nécessaire, un diagnostic de batterie.

4. Qui sera responsable du Battery Passport ? Qui paiera ?

Le règlement européen prévoit que l’opérateur économique responsable de la mise sur le marché de la batterie veille à la création du passeport et à l’exactitude, à l’exhaustivité et à la mise à jour des informations requises.

Il peut autoriser un autre opérateur à agir en son nom. D’autres acteurs peuvent également avoir des obligations selon leur rôle dans la chaîne de commercialisation.

Concernant le coût, le règlement impose une obligation aux opérateurs concernés. Il ne prévoit pas de frais de création du passeport facturés directement au propriétaire du véhicule en tant que tel.

Cela ne signifie pas que la réglementation garantit l’absence de tout coût indirect lié à la fabrication, à la commercialisation ou à l’entretien d’un véhicule électrique.

5. Le Battery Passport concernera-t-il toutes les voitures électriques d’occasion ?

C’est une question importante pour les automobilistes qui envisagent de passer à l’électrique ou de revendre leur véhicule.

L’obligation s’applique aux batteries entrant dans le champ du règlement à compter du 18 février 2027. Il ne faut donc pas en déduire que toutes les voitures électriques déjà en circulation devront automatiquement recevoir un passeport à cette date.

Le traitement d’une batterie déjà commercialisée dépendra notamment de son historique et des dispositions réglementaires applicables. Certaines opérations ultérieures, comme le remanufacturage ou la réaffectation d’une batterie, peuvent entraîner des obligations spécifiques.

Pour les acheteurs de véhicules électriques d’occasion, le Battery Passport devrait progressivement devenir une source d’information supplémentaire lorsque la batterie concernée est soumise à cette obligation.

6. Et pour la recharge à domicile, quel est le lien ?

Le Battery Passport concerne avant tout la batterie du véhicule. Il ne remplace pas les informations relatives à la borne de recharge et ne détermine pas directement la manière dont vous devez recharger votre voiture.

En revanche, mieux connaître son véhicule électrique et ses caractéristiques permet de réfléchir plus sereinement à ses habitudes de recharge.

La recharge à domicile présente plusieurs avantages : vous pouvez recharger votre véhicule pendant la nuit, profiter d’une installation adaptée à vos besoins et, selon votre contrat d’électricité et vos habitudes, optimiser le coût de vos recharges.

Le choix d’une borne doit notamment tenir compte :

• De la puissance de recharge acceptée par votre véhicule.

• De votre installation électrique, monophasée ou triphasée.

• De vos kilomètres parcourus chaque jour.

• De vos horaires de stationnement et de vos habitudes de recharge.

• Des fonctionnalités recherchées, comme la programmation ou le pilotage énergétique.

Chez Borne4You, nous accompagnons les particuliers dans le choix d’une solution de recharge à domicile adaptée à leur véhicule, à leur logement et à leurs besoins.

L’objectif est simple : vous permettre de profiter pleinement de votre voiture électrique avec une installation pensée pour votre quotidien.

7. Ce qu’il faut retenir sur le Battery Passport en 2027

Le passeport numérique des batteries constitue une évolution importante pour la mobilité électrique en Europe.

Voici les points essentiels à retenir :

• 18 février 2027 : date d’application de l’obligation de passeport pour les batteries concernées, dont les batteries de véhicules électriques.

• Un accès numérique : le passeport sera accessible grâce à un QR code associé à un identifiant unique.

• Des informations centralisées : caractéristiques techniques, données de performance et de durabilité, et autres informations prévues par la réglementation.

• Un intérêt pour l’occasion : le dispositif doit améliorer la transparence, sans remplacer un diagnostic de l’état de santé de la batterie.

• Une responsabilité encadrée : la création et la fiabilité des informations relèvent des opérateurs économiques responsables, selon les règles applicables.

La mobilité électrique évolue rapidement. Entre la transparence sur les batteries, le développement du marché de l’occasion et les solutions de recharge à domicile, les automobilistes disposent progressivement de meilleurs outils pour faire des choix éclairés.

Vous envisagez d’installer une borne de recharge à domicile ?

Découvrez les solutions proposées par Borne4You et trouvez une installation adaptée à votre véhicule électrique et à vos habitudes de conduite.

Contactez Borne4You pour étudier votre projet de recharge à domicile.

FAQ : les questions fréquentes sur le Battery Passport

Quand le Battery Passport devient-il obligatoire ?

Le 18 février 2027 pour les batteries de véhicules électriques et les autres catégories de batteries expressément visées par l’article 77 du règlement européen (UE) 2023/1542.

Le Battery Passport sera-t-il obligatoire pour les voitures électriques déjà en circulation ?

Pas automatiquement pour toutes. L’obligation dépend du champ d’application du règlement et de la situation de la batterie. Certaines opérations ultérieures, comme le remanufacturage, peuvent entraîner des obligations spécifiques.

Le Battery Passport indiquera-t-il l’état de santé de la batterie ?

Le passeport doit contenir des informations relatives à la batterie, dont certaines peuvent évoluer avec son utilisation. Il ne doit cependant pas être considéré, à lui seul, comme un certificat indépendant de l’état de santé actuel de la batterie.

Comment accéder au passeport numérique de batterie ?

Le règlement prévoit un accès par QR code renvoyant vers un identifiant unique. Les informations accessibles dépendent des droits d’accès prévus par la réglementation.

Qui doit créer le Battery Passport ?

L’opérateur économique responsable de la mise sur le marché de la batterie doit veiller à ce que le passeport soit créé et que les informations requises soient exactes, complètes et actualisées. Il peut autoriser un autre opérateur à agir pour son compte.

Le Battery Passport remplacera-t-il l’entretien du véhicule électrique ?

Non. Il apporte des informations complémentaires, mais ne remplace ni l’entretien, ni les contrôles du véhicule, ni un diagnostic spécifique de la batterie lorsque celui-ci est nécessaire.

Le Battery Passport concerne-t-il les bornes de recharge à domicile ?

Non, pas en tant que passeport de batterie : le dispositif concerne les batteries entrant dans son champ d’application. Le choix d’une borne de recharge reste une démarche distincte, liée notamment aux caractéristiques du véhicule et de l’installation électrique.

Sources réglementaires : règlement (UE) 2023/1542 relatif aux batteries et aux déchets de batteries, notamment ses articles 77 et 78 et son annexe XIII ; documentation de la Commission européenne sur le passeport numérique des batteries.