Battery Passport : ce qui va changer pour les voitures électriques en 2027
Battery Passport : ce qui va changer pour les voitures électriques en 2027 À partir du 18 février 2027, le passeport numérique des batteries deviendra obligatoire pour les batteries de véhicules électriques concernées par la réglementation européenne. Cette nouvelle mesure doit améliorer la traçabilité des batteries et faciliter l’accès aux informations essentielles sur leur composition, leurs performances et leur durée de vie. Pour les automobilistes, les professionnels de la mobilité électrique et le marché des voitures électriques d’occasion, cette évolution marque une étape importante. Mais concrètement, qu’est-ce que le Battery Passport ? Quelles informations contiendra-t-il ? Qui devra le créer et quel sera son impact sur l’achat d’un véhicule électrique ? Borne4You vous explique ce qu’il faut retenir. 1. Qu’est-ce que le Battery Passport ? Le Battery Passport, également appelé passeport numérique de batterie ou passeport de batterie, est un enregistrement électronique qui rassemble des informations relatives à une batterie tout au long de son cycle de vie. Prévu par le règlement européen (UE) 2023/1542 relatif aux batteries et aux déchets de batteries, ce dispositif concerne notamment les batteries des véhicules électriques mises sur le marché ou mises en service dans le cadre de cette réglementation. À partir du 18 février 2027, chaque batterie de véhicule électrique concernée devra disposer de son passeport numérique. L’accès à ce passeport se fera notamment grâce à un QR code renvoyant vers un identifiant unique. L’objectif : mieux connaître la batterie, de sa fabrication jusqu’à sa seconde vie ou son recyclage. 2. Quelles informations trouvera-t-on dans le passeport numérique de batterie ? Le passeport permettra de centraliser différentes données concernant le modèle de batterie et, selon les informations applicables, la batterie individuelle. Identité et caractéristiques techniques Le passeport pourra notamment renseigner : La capacité nominale de la batterie. Sa composition et sa technologie chimique. Ses principales caractéristiques électriques. Certaines informations relatives à sa fabrication et à sa conformité. Ces données permettront de mieux comprendre la technologie utilisée et les caractéristiques de la batterie. Performances et durabilité La durée de vie d’une batterie est un critère essentiel pour les propriétaires de voitures électriques. Le passeport prévoit notamment des informations relatives à la durée de vie attendue, aux performances et à certains indicateurs de durabilité. Ces éléments doivent contribuer à une meilleure compréhension du fonctionnement de la batterie au fil du temps. Attention toutefois : le passeport ne constitue pas, à lui seul, un diagnostic complet de l’état de santé actuel de la batterie (State of Health ou SOH). Il ne faut donc pas le confondre avec un certificat indépendant garantissant sa capacité restante. Traçabilité et fin de vie Le dispositif doit également faciliter l’accès à des informations utiles sur l’origine, la composition, les transformations éventuelles et la fin de vie de la batterie. Ces données sont importantes pour les professionnels chargés de la réparation, du reconditionnement, de la réutilisation et du recyclage. Impact environnemental Le passeport est également conçu pour accueillir des informations environnementales, notamment celles relatives à l’empreinte carbone et au contenu recyclé lorsque les obligations correspondantes deviennent applicables. Important : toutes les données ne seront pas nécessairement obligatoires dès février 2027. La Commission européenne précise que certaines informations dépendent de la catégorie de batterie et du calendrier réglementaire qui leur est propre. 3. Pourquoi le Battery Passport est-il une avancée importante ? La batterie représente l’un des éléments essentiels d’une voiture électrique. Pourtant, il peut être difficile pour un acheteur de comprendre précisément ses caractéristiques, son historique et son potentiel de longévité. Le passeport numérique doit améliorer la transparence et faciliter l’accès à des informations fiables. Un meilleur accès à l’information En regroupant des données standardisées, le passeport doit aider les professionnels et les acheteurs à mieux comprendre les caractéristiques des batteries. Un enjeu majeur pour les voitures électriques d’occasion Le marché de l’occasion constitue l’un des domaines où une meilleure information sur les batteries peut être particulièrement utile. Lorsqu’un automobiliste achète un véhicule électrique d’occasion, il souhaite notamment connaître l’autonomie disponible, l’état de la batterie, les conditions de garantie et les éventuels frais à anticiper. Le Battery Passport pourra apporter des informations complémentaires, mais il ne remplacera ni l’examen du véhicule, ni l’historique d’entretien, ni un test fiable de l’état de santé de la batterie. Pour acheter une voiture électrique d’occasion en toute confiance, il restera essentiel de vérifier le véhicule dans son ensemble et de demander, si nécessaire, un diagnostic de batterie. 4. Qui sera responsable du Battery Passport ? Qui paiera ? Le règlement européen prévoit que l’opérateur économique responsable de la mise sur le marché de la batterie veille à la création du passeport et à l’exactitude, à l’exhaustivité et à la mise à jour des informations requises. Il peut autoriser un autre opérateur à agir en son nom. D’autres acteurs peuvent également avoir des obligations selon leur rôle dans la chaîne de commercialisation. Concernant le coût, le règlement impose une obligation aux opérateurs concernés. Il ne prévoit pas de frais de création du passeport facturés directement au propriétaire du véhicule en tant que tel. Cela ne signifie pas que la réglementation garantit l’absence de tout coût indirect lié à la fabrication, à la commercialisation ou à l’entretien d’un véhicule électrique. 5. Le Battery Passport concernera-t-il toutes les voitures électriques d’occasion ? C’est une question importante pour les automobilistes qui envisagent de passer à l’électrique ou de revendre leur véhicule. L’obligation s’applique aux batteries entrant dans le champ du règlement à compter du 18 février 2027. Il ne faut donc pas en déduire que toutes les voitures électriques déjà en circulation devront automatiquement recevoir un passeport à cette date. Le traitement d’une batterie déjà commercialisée dépendra notamment de son historique et des dispositions réglementaires applicables. Certaines opérations ultérieures, comme le remanufacturage ou la réaffectation d’une batterie, peuvent entraîner des obligations spécifiques. Pour les acheteurs de véhicules électriques d’occasion, le Battery Passport devrait progressivement devenir une source d’information supplémentaire lorsque la batterie concernée est soumise à cette obligation. 6. Et pour la recharge à domicile, quel est le lien
